Déposée le 14 novembre 1995 par la société NASSAU FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BALLE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la société NASSAU FRANCE domicilié(e) 66, rue Escudier, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 942 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. ARNOLD - FRIGGERI - LERNER - RAVON Avocats à la Cour - France.
La marque LA BALLE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NASSAU FRANCE - 66, rue Escudier, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 383942406
S.C.P. ARNOLD - FRIGGERI - LERNER - RAVON Avocats à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
* Les cuirs et imitations du cuir, à savoir: Les étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; les mallettes pour documents; les porte-cartes (portefeuilles); les porte-documents; les portefeuilles; les porte-monnaie non en métaux précieux; les porte-musique; les sacs à main; les serviettes (maroquinerie). * Les cartables et serviettes d'écoliers; les sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); les sacs à dos; les sacs à roulettes; les sacs d'alpinistes; les sacs d'écoliers; les sacs de campeurs; les sacs de plage; les sacs de voyage; les sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). * Les boîtes à chapeaux en cuir les boîtes en cuir ou en carton-cuir; les caisses en cuir ou en carton-cuir; les coffres de voyage; les coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". * Les articles de bourrellerie; les articles de buffleterie; les bandoulières (courroies) en cuir; les cordons en cuir; courroies en cuir; les lanières de cuir; les mentionnières (bandes en cuir); les sangles de cuir. * Les colliers pour animaux; les colliers de chiens; les habits pour animaux; les laisses; les muselières. * Les cuirs ou imitations du cuir; les peaux d'animaux;les malles, valises et sacs de sport, les parapluies, parasols et cannes, fouets et scelleries * Les vêtements, les chaussures, la chappellerie. * Les jeux et jouets, articles de gymnastique et particulièrement tous ballons et balles destinés aux jeux ou aux sports à l'exception des vêtements, chaussures, chapeaux et tapis.Raquettes; Décorations pour arbre de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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